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1. Partis
Le site est propriété de Joaillerie du Centre,
Vestigingstraat 14, 2000 Antwerpen et est nommé "le
propriétaire".
Le surfeur est nommé "le visiteur"
2. But du site
Le propriétaire met à disposition ce site
au visiteur de façon gratuite. Ceci en tant que medium
d'information aupres de toute autre activité qui
a comme but d'améliorer l'image et l'existance de
la joaillerie.
3. Contenu
Le contenu offert sur ce site est libre d'acces pour le
visiteur et presume la notification et l'agrément
du Disclaimer. Si le visiteur ne peut accepter celui-ci
il doit mettre fin à sa visite du site.
4. Responsabilité
Le propriétaire ne sait en aucun cas être mis
en demeure ou responsable pour tout dommage originaire de
l'emploi ou mal-emploi et/ou consultation de ce site. Il
s'agit de toutes les formes de dommages matériel,
immatériel et/ou financier.
5. Responsabilité pour les liens offerts
La qualité des hyperlinks offerts (i.e. les liens
vers d'autres sites) a été examinée
avec les plus grands soins. Le propriétaire ne peut
en aucun cas être mis en demeure ou responsable pour
le contenu de ces sites internet vu que celui-ci tombent
hors de sa responsabilité. Les dommages comme énumérés
dans art.4. ne peuvent être pris à sa charge.
6. Abus
Si le visiteur remarque un abus quelconque suite à
l'usage de ce site, il lui est demandé d'envoyer
un mail à abuse@jewelsdc.be.
Suite à cela les dispositions nécessaires
seront prises.
7. Juriduction
Les produits et services offerts sur ces pages, l'offre,
les prix, la livraison et tout autre aspect commercial sont
soumis au règles de Droit belge ainsi qu'à
toute jurisprudence existante.
8. Tribunaux
Toute dispute juridique sera traitée devant les Tribunaux
d'Anvers.
Antwerpen, juni 2003
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